Suprême conseil des rites confédérés

Filiation directe : Robert AMBELAIN et Gérard KLOPPEL

Get Adobe Flash player

À la Gloire du Sublime Architecte des Mondes
Suprême Conseil des Rites Confédérés 
pour la France et ses Dépendances Internationales

Filiation directe des Grands Hiérophantes : Robert AMBELAIN et Gérard KLOPPEL,  
succédée par le Souverain Grand Maître Général et Grand  Hiérophante Mondial  Joseph CASTELLI

RES CREATA EST ALIA FORMA INCREATÆ


Confédération pour le 
Suprême Conseil d
es Rites Confédérés

Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901.

***

Article 1 : Il est convenu entre les membres signataires de procéder à la constitution de l’association « Confédération pour le Suprême Conseil des Rites Confédérés ».

Article 2  :  La Confédération pour le Suprême Conseil des Rites Confédérés est régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901. 

Article 3 : Objet social : La Confédération pour le Suprême conseil des Rites Confédérés a pour objet d’assurer la gestion administrative des Patentes détenues à titre personnel et inaliénable par le Président du Suprême Conseil des Rites Confédérés, Grand Maître Mondial 99ème degré du Rite Ancien et Primitif de Memphis-Misraïm, de l’Ordre des Rites Unis de Memphis & Misraïm, de Memphis-Misraïm, de Memphis et de Misraïm : Joseph CASTELLI. Patentes exclusives transmises à lui, le 11 août 2008, par feu le Grand Hiérophante Mondial et Président du Suprême Conseil des Rites Confédérés Gérard KLOPPEL et définies à l’article  suivant. 

Article 4 : Le Président du Suprême Conseil des Rites Confédérés a reçu en dépôt, en succession directe de Robert AMBELAIN et Gérard KLOPPEL, les restaurations et filiations suivantes :

  • Rite Ecossais Primitif 1688
  • Rite Primitif (Paris) 1721
  • Rite Primeval Suédois 1731
  • Rite de Swedenborg 1772
  • Rite des Philadelphes 1779
  • Rite de Misraïm 1788
  • Rite de Memphis 1815
  • Rite de Memphis-Misraïm 1881
  • Rite Ancien et Primitif de Memphis-Misraïm 1981
  • Ordre des Rites Unis de Memphis & Misraïm 1881-2007
  • Rite de Misraïm  Arana Arcanorum Régime de Naple 1816
  • Rite de Cerneau (R.E.A.A.) 1807
  • Rite Ecossais Rectifié 1782
  • Rite Egyptien de Cagliostro 1784
  • Ordre du Chardon d'Ecosse 1635 (Jacques II Roi d'Ecosse)
  • Ordre Royal d'Ecosse 1314 (Robert Bruce) 
  • Ordre Magistral de Stricte Observance Templière 1751
  • Souverain Sanctuaire des Chevalires de Palestine 1969
  • Société Cabalistique des Philosophes Inconnus de la R+C 1691
  • Ordre Martiniste Initiatique 1968
  • Ordre des Elus Cohens
  • Ordre de la Rose+Croix d'Orient
  • Ordre R+C Essentielle
  • Ordre Kabbalistique de la Rose+Croix
  • Académie Platonicienne 1456 (Marcile Ficin) 
  • Academie des Siences Occultes Secretum Secretorum (ex A.R.O.T.)

Rites du "domaine public" ajoutés  par le Président  Joseph CASTELLI au sein du Suprême Conseil des Rites Confédérés : 

  • Rite de Perfection 1758
  • Rite Français 1801
  • Rite Émulation 1813-1816
  • Rite d'York 1752
  • Rite Standard d'Écosse 1599

Article 5 : Le Président du Suprême Conseil des Rites Confédérés  Joseph CASTELLI est le garant de la régularité des Rites constituant le Suprême Conseil des Rites Confédérés.

Article 6 : Le Président du Suprême Conseil des Rites Confédérés  Joseph CASTELLI détient le droit inaliénable de refuser l’attribution de quelque délégation de patente ou de charge que ce soit à toutes personnes morales ou physique, qu’il considérerait ne pas avoir les qualités requises. Il n’a pas à justifier de son refus ou report de décision favorable.

Article 7 : La Confédération est adogmatique et apolitique. Elle respecte les opinions et confessions de chacun mais en évite scrupuleusement, en son sein, l’exégèse comme la critique.

Article 8 : La Confédération pour le Suprême conseil des Rites Confédérés, a pour but d’établir entre des Obédiences, Corps Maçonniques ou Martinistes de toutes nations, répandus sur les deux hémisphères, une Chaîne d'Union Universelle, en tenant compte de toutes les traditions, de tous les rites, de tous les symboles, de toutes les croyances et dans le respect de la liberté absolue de conscience ainsi que les conditions qui déterminent la qualité de Franc-maçon.

Article 9 :  La Confédération pour le Suprême conseil des Rites Confédérés n’admet aucune limitation à la liberté de conscience et prône l’entente de tous les Francs-maçons et Franc-maçonnes au sein d’un environnement dans lequel chacun est conscient qu’il ne saurait repousser aucune des valeurs morales capables de les fortifier. Si des exclusives demeurent, elles ne viennent pas de nous et nous nous interdisons d’en créer nous-mêmes.

Article 10 :  Le siège social est situé au 46, rue du Marechal JOFFRE - 78100 Saint-Germain en Laye.

Article 11 :  Il pourra être transféré d’une ville française à une autre sur décision du bureau.

Article 12 : L’Assemblée Générale en sera informée et à chaque changement, publication légale en sera faite, sous la responsabilité du Président.

Article 13 :  La durée de l’association est illimitée.

Article 14 :  Les candidatures à délégation de Patentes ou de Charges font l’objet de la remise d’un dossier auquel est joint le montant du droit d’entrée et de la cotisation annuelle. Toute demande non acceptée entraînera le retour intégral des documents fournis.

Article 15 :  Un droit d’entrée et une cotisation annuelle sont demandés aux personnes physiques, associations et/ou fédérations souhaitant adhérer à l’Association.

Article 16 :  Le montant de la cotisation et du Droit d’Entrée est fixé annuellement par le Bureau et soumis à l’Assemblée Générale.

Article 17 :   La cotisation annuelle doit être versée dans le premier mois de l’année civile.

Article 18 :  Le non versement de la cotisation à l’échéance fixée entraîne la radiation et l’interdiction d’utiliser la Délégation de la ou des Patentes attachées à l’adhésion à la Confédération pour le Suprême conseil des Rites Confédérés.

Article 19 :  Est dénommée bienfaitrice, toute personne morale ou physique effectuant un don à la Confédération, dans le cadre légal correspondant, ou lui rendant des services continus et importants sans pour autant disposer de la qualité de membre actif ni, en corollaire, de la moindre obligation de participer durablement aux travaux de la Confédération.

Article 20 :  La qualité de membre de la Confédération se perd par :

  • La Démission écrite du membre, par son décès et/ou sa déchéance civile.
  • La Radiation prononcée pour non-paiement de la cotisation dans les délais impartis, non respect des Statuts et Règlements Généraux ou autre motif grave.
  • La Dissolution de la Confédération ou du groupement membre, quels qu’en soient les motifs.

Article 21 :  La perte de la qualité de membre entraîne ipso-facto la perte de la jouissance de la délégation de la ou des patentes et/ou des charges attachées à cette qualité de membre. 

Article 22 :   La Confédération pour le Suprême conseil des Rites Confédérés est administrée par un bureau composé de quatre membres. 

Article 23 :  Les membres du bureau sont  :  M. Joseph CASTELLI  -  M. Henri RACCASI - M. Christian de BONFILS

Article 24 : Le Président du Suprême conseil de rites confédérés, de par le caractère lié à la transmission spirituelle dont il est détenteur à titre personnel et inaliénable, est élu Président de la Confédération pour le Suprême Conseil des Rites Confédérés.

Article 25 :  Le Bureau est constitué de 3 membres, élus pour sept ans, leur mandat est renouvelable trois fois. Suivant les besoins de la Confédération, d’autres membres du Bureau pourront être admis et les statuts seront réécrits en concordance.

Article 26  :  Le bureau élit ce-jour 14 mai 2014 un Secrétaire et un Trésorier : Secrétaire : Henri RACCASI  - Trésorier : Christian de BONFILS

Article 27 :  Le bureau se réunit quand il le souhaite et le Conseil d’Administration  au moins 1 fois par an, sur convocation du président. Les décisions sont prises de façon collégiale. Mais, la voix du Président du Suprême Conseil des Rites Confédérés est prépondérante.

Article 28 :  Le Président du Suprême Conseil des Rites Confédérés met à disposition de la Confédération pour le Suprême Conseil des Rites Confédérés un Site Internet. Le nom de Domaine est : http://www.scdrc.com

Article 29 :  Tous les membres du Bureau, ainsi que ceux désignés par le Bureau au regard de leur fonction dans la Confédération pour le Suprême Conseil des Rites Confédérés seront dotés d’une adresse électronique rattachée au Site Internet : fonction@scdrc.com 

Article 30  :  Les ressources de l’association proviennent :

  • Des dons légaux des éventuels bienfaiteurs,
  • des droits d’entrée et cotisations annuelles des membres actifs,
  • d’éventuelles subventions autorisées,
  • des bénéfices des colloques, conférences, banquets, organisations évènementielles, séminaires initiatiques et en général de tout ce que la Loi autorise.

Article 31 :  Chaque année une Assemblée Générale Ordinaire est convoquée par le président, y sont débattues les activités de l’association et acceptés ou rejetés les comptes de l’association.

Article 32 :  La convocation à une Assemblée Générale Ordinaire est adressée quinze jours avant la date fixée par courrier ou mail et tout autre mode de communication formelle.

Article 33 :  Le quorum est de 50% des membres actifs. Il n’y a pas de pouvoirs et les absents, excusés ou non, acceptent d’emblée et librement que les décisions prises soient également les leurs.

Article 34 :  Si le quorum n’est pas atteint, l’assemblée est automatiquement reportée huit jours après la date initiale et les décisions seront alors votées en fonction des seuls présents. Pour la transparence, un rappel de cette disposition sera inséré dans la convocation.

Article 35 :  L’ordre du jour détaillé comportera des questions diverses mais ces dernières, si elles n’ont pas été exposées quinze jours avant l’assemblée et dûment enregistrées comme telles par le bureau, ne pourront donner lieu qu’à une étude ultérieure.

Article 36 :  L’Assemblée Générale Extraordinaire peut être convoquée à la demande de la moitié plus un des membres actifs. Les dispositions du paragraphe précédent s’appliquent sauf que l’ordre du jour ne pourra pas être modifié.

Article 37 :  En cas de dissolution prononcée par le bureau, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par ce dernier. Les actifs, s’ils existent, seront dévolus conformément à la Loi et aux vœux exprimés. Ce point est régi par les dispositions du décret du 16 août 1901.

Les présents statuts ont été adoptés en Assemblée Générale modificative du 14 mai 2014 par les membres du bureau présents en sept exemplaires originaux signés et paraphés par ces membres un exemplaire original a été remis à chaque membre.

***